de) redevance

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• redevance — [ r(ə)dəvɑ̃s; rəd(ə)vɑ̃s ] n. f. • 1239; de redevoir 1 ♦ Somme qui doit être payée à échéances déterminées (à titre de rente, de dette). ⇒ charge, dette, rente. Redevance payable en nature ou en argent. Encaisser, percevoir des redevances d une… …   Encyclopédie Universelle

• Redevance tv — Redevance audiovisuelle La redevance audiovisuelle est une taxe prélevée auprès des auditeurs et téléspectateurs, qui a pour objet le financement partiel ou principal des antennes publiques de radiodiffusion et de télévision de certains pays. En… …   Wikipédia en Français

• Redevance télé — Redevance audiovisuelle La redevance audiovisuelle est une taxe prélevée auprès des auditeurs et téléspectateurs, qui a pour objet le financement partiel ou principal des antennes publiques de radiodiffusion et de télévision de certains pays. En… …   Wikipédia en Français

• Redevance télévision — Redevance audiovisuelle La redevance audiovisuelle est une taxe prélevée auprès des auditeurs et téléspectateurs, qui a pour objet le financement partiel ou principal des antennes publiques de radiodiffusion et de télévision de certains pays. En… …   Wikipédia en Français

• Redevance télévisée — Redevance audiovisuelle La redevance audiovisuelle est une taxe prélevée auprès des auditeurs et téléspectateurs, qui a pour objet le financement partiel ou principal des antennes publiques de radiodiffusion et de télévision de certains pays. En… …   Wikipédia en Français

• Redevance tréfoncière — ● Redevance tréfoncière redevance due au propriétaire du sol par l exploitant de la mine …   Encyclopédie Universelle

• Redevance départementale et communale des mines — ● Redevance départementale et communale des mines taxe frappant les exploitants de mines, en remplacement de la taxe foncière dont ils sont exonérés …   Encyclopédie Universelle

• redevance — Redevance. s. f. v. Rente fonciere ou autre charge que l on doit annuellement au Seigneur ou à un autre …   Dictionnaire de l'Académie française

• Redevance audiovisuelle — La redevance audiovisuelle est une taxe prélevée auprès des auditeurs et téléspectateurs, qui a pour objet le financement partiel ou principal des antennes publiques de radiodiffusion et de télévision de certains pays. Pour le Danemark, la France …   Wikipédia en Français

• Redevance — Une redevance est un paiement qui doit avoir lieu de manière régulière, en échange d un droit d exploitation (brevet ou autre propriété intellectuelle comme un droit d auteur, mine, terre agricole, etc.) ou d un droit d usage d un service. Le… …   Wikipédia en Français

• Redevance poids-lourds liées aux prestations — La Redevance poids lourds liée aux prestations (RPLP) est une taxe mise en place en Suisse en 2001 dans le cadre des négociations entre la Suisse et l Union européenne, concernant le trafic de marchandises à travers les Alpes. Bien qu inachevées …   Wikipédia en Français